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Marques déposées par monsieur Amaury de Sincay
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CHATEAU BOURNONVILLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU BOURNONVILLE
M. Amaury de Sincay
French Spirit, SARL

Numéro de dépôt :
4230010
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHATEAU BOURNONVILLE de Amaury de Sincay

Présentation de la marque CHATEAU BOURNONVILLE

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2015 par monsieur Amaury de Sincay et la Société à Responsabilité Limité (SARL) French Spirit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU BOURNONVILLE »

Les déposants sont monsieur Amaury de Sincay domicilié(e) 12 Bd Exelmans - 75016 - Paris - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) French Spirit domicilié(e) 12 boulevard Exelmans - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, French Spirit, M. Amaury De Sinçay domicilié(e) 12 boulevard Exelmans - 75016 - Paris - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Amaury de Sincay a également déposé les autres marques suivantes : MAISON de SADE , Comte de Sade , DIVIN MARQUIS , L EXPRESSION DE LYDE , CHATELAIN VALMONT , Le sixième élément, Climat, Nature, Terroir, La Vie , COMTE DE SADE MAISON DE SADE MS 1814 2014 , MAISON DE SADE , LE PRIEURE LISON , DMOG


M. Amaury de Sincay - 12 Bd Exelmans - 75016 - Paris - France

French Spirit, SARL - 12 boulevard Exelmans - 75016 - Paris - France - SIREN 5


French Spirit, M. Amaury De Sinçay - 12 boulevard Exelmans - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 16 septembre 2016 - Rejet total n°681650 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.